Mentions Légales
jeudi 28 décembre 2006

Logo C&C
Commerce & CommunicationLe présent site est édité par la société C&C Commerce & Communication, SARL au capital de 30 000 Euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Clermont-ferrand sous le numéro 487 493 439, dont le siège social est situé au 6 rue Viviani, 63100 Clermont-ferrand.
Le directeur de la publication du site web est Monsieur Martinez François.
- Les utilisateurs, de ce site sont tenus de respecter la légalité et en particulier les dispositions de la loi Informatique et libertés dont la violation est sanctionnée pénalement.
Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations auxquelles ils accèdent, de toutes collecte, captation, déformation ou utilisation et d'une manière générale de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
- Les utilisateurs sont informés, conformément aux dispositions de la loi Informatique et libertés qu'ils disposent d'un droit d'accès et de rectification relativement aux informations les concernant auprès de C&C Commerce & Communication - 6 rue Viviani, 63100 Clermont-ferrand.
La structure générale, ainsi que les textes, images et sons composant ce site sont la propriété de la société C&C Commerce & Communication. Toute représentation totale ou partielle de ce site ou d'un ou plusieurs de ces composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de la société C&C Commerce & Communication est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivant du Code de la propriété intellectuelle.
Les marques de la société C&C Commerce & Communication figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques sans autorisation expresse de la société C&C Commerce & Communication est donc également interdite.
Enfin, les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d'autres sites présents sur le réseau internet ne sauraient engager la responsabilité de la société C&C Commerce & Communication.